Présentation du site

Editeur : Chambre de Métiers et de l'Artisanat Lyon-Rhône - 10 rue Paul Montrochet, 69002 LYON

Directeur de la publication : Christophe BERNOLLIN - Président de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Lyon-Rhône

Crédits

Hébergement : Alter Way
1 rue royale, Bat D 227, les Bureaux de la colline, 92210 St Cloud
www.alterway.fr

Photographies des élus : Aurélien Audy / www.aurelienaudy.com
Jean-Marc Blache / www.jeanmarcblache.com
Saby Maviel 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.cma-lyonrhone.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.cma-lyonrhone.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la CMA Lyon-Rhône, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.cma-lyonrhone.fr est mis à jour régulièrement. La CMA Lyon-Rhône s’efforce de fournir sur le site www.cma-lyonrhone.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.cma-lyonrhone.fr sont données à titre indicatif, sont susceptibles d’évoluer et ne sont pas exhaustives. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections via le formulaire de contact.

Liens hypertextes

La CMA Lyon-Rhône autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.cma-lyonrhone.fr pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, polémique, pornographique, raciste, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la dignité et à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien peut aboutir à la page d'accueil du site et sur l'une de ses pages. La technique du lien profond est donc autorisée.

Le site www.cma-lyonrhone.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.cma-lyonrhone.fr ne doivent, en aucun cas, être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Données personnelles et cookies

A l’occasion de l’utilisation du site www.cma-lyonrhone.fr, un certain nombre de données peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.cma-lyonrhone.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, les pages consultées, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur, type et version du navigateur utilisé, mais aussi toutes les informations et données personnelles que l'utilisateur aura publiées et enregistrées sur le site par le biais de son espace personnel.

En tout état de cause la CMA Lyon-Rhône ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin des services proposés par le site www.cma-lyonrhone.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.cma-lyonrhone.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au bon fonctionnement des fonctionnalités du site www.cma-lyonrhone.fr. Les destinataires des données sont les responsables du projet au sein de la CMA Lyon-Rhône.

Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant dont nous disposons. Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser votre demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Cette demande peut s'effectuer par :

La navigation sur le site www.cma-lyonrhone.fr provoque l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur et son navigateur Web pour refuser l’installation des cookies.